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Articles

  • Accidents scolaires élèves - Mars 2015

    A compter du 16 mars 2015, les déclarations d’accident des élèves devront être rédigées sur le nouveau formulaire ci-dessous.
    1. Déclaration d’accident
    Chaque accident advenant à un élève dans le cadre de sa scolarité doit donner lieu à une déclaration d’accident sous 48 heures, que les directeurs d’école adresseront dans tous les cas à l’Inspection de circonscription. Un exemplaire du dossier sera également conservé
    sur place dans l’école.
    2. Enquête Orion
    Chaque année, l’Observatoire national de la (...)

  • Etat des services de remplacement - Octobre 2013

    Vous trouverez ci-joint un nouvel imprimé "Etat des services de remplacement", destiné au remboursement des frais kilométriques des enseignants remplaçants.
    Ce document est à substituer à tout autre formulaire actuellement utilisé.

  • Formulaire pour les autorisations de cumul - Octobre 2013

  • Accident en service, hors service, CLM, CLD - Septembre 2013

    Ci joint les documents relatifs aux :
    accident en service
    accident hors service
    congé longue maladie
    congé longue durée

    NB : En raison d’un problème technique, je ne suis pas en mesure de donner un nom spécifique aux documents. J’apporte les modifications dès que le problème est résolu.

  • Sorties scolaires (réglementation et annexes) - Octobre 2012

    La circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 relative à l’organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques publiée au BO n°7 du 23 septembre 1999 est toujours applicable.
    Elle a été complétée par la circulaire n° 2005-001 du 5 janvier 2005 publiée au BO n°2 du 13 janvier 2005.
    Les 2 circulaires sont consultables sur le site du Ministère : Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 publiée au BO n° 7 du 23 septembre 1999 Circulaire n° 2005-001 du 5 janvier (...)

  • Droit à l’image - Octobre 2012

    Droit et technologies de l’information et de la communication
    L’utilisation croissante de l’informatique et de l’internet implique une utilisation croissante d’images confectionnées par les établissements ou captées par scanner ou réseau. Quelques pistes juridiques :
    Un dossier concernant le droit à l’image sur le site de l’académie de Grenoble : http://www.cndp.fr/savoirscdi/index.php?id=870 (version téléchargeable en annexe)
    Un recensement de quelques sites apportant des informations d’ordre (...)

  • Autorisations d’absence - Septembre 2012

    Vous trouverez en annexe la circulaire de rentrée 2012 (annexe 5) relative aux autorisations d’absence et les différents formulaires à compléter pour toute demande ou régularisation d’absence.